Part Belle / Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique, nous vous informons que :

Le présent site Internet est édité par la société Part Belle — Pierre Broc

Entreprise individuelle créée le 13 mai 2016
Entrepreneur individuel

S.I.R.E.T. : 820 327 906 000 13
Code A.P.E. : 9329Z (Autres activités récréatives et de loisirs)
Numéro de T.V.A. Intracommunautaire FR 288 203 279 06

27, rue de la Civelle, 34250 — PALAVAS-LES-FLOTS

Cette micro-entreprise a fait l’objet d’une adjonction d’activité secondaire, afin de pouvoir réaliser des produits de communication graphique et d’enseigne. Cette adjonction est effective depuis le 16 mai 2022.

Le directeur de publication du site web www.partbelle.studio est M. Pierre Broc, fondateur du studio Part Belle.

Le prestataire assurant l’hébergement du présent site Internet est :

OVH
SAS au capital de 10 000 000  €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

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Les marques des logiciels qui peuvent être affichées sur le Site sont la propriété respective des sociétés les exploitant, et elles ne peuvent être exploitées sans l’accord préalable et écrit du propriétaire des dites marques. Ces logiciels sont protégés par le droit d’auteur et supposent pour leur utilisation la conclusion d’un contrat de licence directement entre leur propriétaire et l’internaute.

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